CONDITIONS GENERALES des activités périscolaires de Lux 1

Activités périscolaires – Conditions Générales 2025-2026

 

QUI, QUOI ET QUAND

• Les activités périscolaires s’adressent principalement aux élèves de l’École Européenne Luxembourg I. Les enfants de Luxembourg II peuvent également être acceptés si des places sont disponibles.
• La liste des activités à Lux I, y compris les cours organisés par le Conservatoire, est disponible sur : https://periscolaire.apeeel1.lu.

PRINCIPES DIRECTEURS & RÈGLES

• Règles de l’école : Toutes les règles de l’école s’appliquent. Les élèves et parents doivent se comporter correctement avant, pendant et après les activités, et prendre soin des installations et du matériel fourni.
• Lieu & horaires : Les activités ont lieu uniquement dans l’enceinte de l’école et uniquement après les heures de cours.
• Supervision : Les élèves maternelles et primaires ne peuvent pas rester sans surveillance avant, entre ou après les activités.
• Pauses entre activités :
  • Si la pause entre deux activités est de 15 minutes ou moins, les parents n’ont pas besoin de venir.
  • Si la pause est supérieure à 15 minutes, un parent doit rester avec l’enfant jusqu’au début de la prochaine activité.
• Règles de présence :
  • Absences : Les parents doivent informer le moniteur de l’activité si leur enfant est absent. Si l’enfant participe à l’APS, le surveillant d’APS doit également être informé.
  • Si un élève manque trois séances consécutives sans prévenir l’équipe périscolaire et le moniteur, sa place sera considérée comme abandonnée et pourra être attribuée à un autre enfant. Des exceptions peuvent être appliquées à la discrétion de l’APEEEL1.
  • Conservatoire : Les règles de présence sont publiées sur le site du Conservatoire de Luxembourg.
• Minimum de participants : Chaque activité nécessite un nombre minimum de participants. Les organisateurs peuvent ajuster ou annuler les activités si nécessaire.
• Annulations :
  • Si l’APEEEL1 annule une séance, les parents seront informés.
  • En cas d’absence imprévue d’un moniteur, l’APEEEL1 tentera de trouver un remplaçant et informera les parents de tout changement.
• Adaptation en ligne : Si les activités ne peuvent avoir lieu sur site, elles peuvent être déplacées en ligne. Si l’activité ne peut pas se faire en ligne, elle sera suspendue pour la période concernée et les parents pourront demander un remboursement.
• Exclusion : L’APEEEL1 peut exclure les élèves qui ne respectent pas les règles scolaires ou périscolaires.
• Modifications : Ces conditions générales peuvent être mises à jour durant l’année scolaire.

 

PROCÉDURE D'INSCRIPTION

• Accès prioritaire : Conformément aux recommandations de l’Assemblée Générale et aux statuts de l’APEEEL1, la priorité est donnée aux membres inscrits et à jour de cotisation de l’Association des Parents (APEEEL1).
• Inscription en ligne uniquement : Toutes les inscriptions se font via le site des activités périscolaires : https://periscolaire.apeeel1.lu
• Paiement :
  • Par carte bancaire uniquement.
  • Un e-mail de confirmation sera envoyé après paiement.
• Activités complètes :
  • Un système de liste d’attente est en place.
  • Si une place se libère ou qu’un cours supplémentaire est ouvert, les enfants sur la liste d’attente ont la priorité.
• Enfants Lux 2 :
  • Les parents de Lux 2 peuvent inscrire leurs enfants aux activités de Lux 1, même si l’enfant ne fréquente pas Lux 1.
  • Les membres APEEEL2 n’ont pas de priorité et doivent payer les frais administratifs comme non-membres.
• Inscription en cours d’année :
  • Si des places sont disponibles, l’inscription pendant l’année scolaire est possible.
  • Contacter l’équipe périscolaire : periscolaire@apeeel1.lu
  • Les frais sont calculés au prorata.
• Frais pour non-membres :
  • Activités de groupe : 50 € de frais administratifs.
  • Cours privées : 50 € de frais administratifs pour le premier semestre seulement (pas pour le second semestre).
• Inscription par les parents uniquement :
  • Seuls les parents ou tuteurs légaux peuvent inscrire un enfant.
  • Si cette règle n’est pas respectée, l’enfant sera retiré de l’activité et les frais ne seront pas remboursés.

 

POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

• Annulation par les organisateurs : Si l’activité est annulée par les organisateurs, tous les frais payés seront remboursés.
• Annulation anticipée :
  • Pour les activités et l’APS, remboursement possible dans les 2 premières semaines, jusqu’au 21/10/2025.
  • Frais administratifs de 30 € seront retenus.
  • Summer Camp : remboursement possible seulement si annulation au moins 2 semaines avant le début, 30 € retenus.
• Annulation tardive :
  • Après ces délais, remboursement possible uniquement en cas exceptionnel et justifié (ex : départ de l’école, certificat médical).
  • Le remboursement est calculé au prorata, après déduction des 30 € de frais administratifs.
• Transfert d’activité :
  • Frais de transfert est 15 €.
  • Si la nouvelle activité est plus chère, la différence doit être payée.
  • Si moins chère, aucun remboursement de la différence.
• Pas de remboursement :
  • Absences occasionnelles des élèves ou moniteurs.
  • Exclusion d’une activité ou de l’APS.

 

COURS PRIVÉES

• Lieu & instruments :
  • Les leçons ont lieu uniquement dans les locaux de l’EE1.
  • Les élèves doivent apporter leur propre instrument, sauf le piano.
• Examens externes : Toute demande doit être discutée avec le moniteur. Paiement supplémentaire possible.
• Absence du moniteur :
  • Si le moniteur est absent, il informera les parents et organisera une séance de rattrapage pendant l’année scolaire.
• Absence de l’élève :
  • Les parents doivent informer le moniteur à l’avance, au plus tard la veille (ex : voyage scolaire, journée pédagogique, maladie).
  • Si aucune information n’est donnée, la leçon sera considérée comme effectuée.
  • En cas de fermeture exceptionnelle de l’école, des solutions alternatives peuvent être proposées.
  • Aucun remboursement n’est possible pour les absences de l’élève ; le rattrapage est à la discrétion du moniteur.
• Retrait :
  • En cas de retrait pendant le semestre, aucun remboursement sauf circonstances exceptionnelles et justifiées.
  • Les parents doivent prévenir le moniteur et l’équipe périscolaire au moins deux semaines avant la fin du semestre si l’enfant ne continue pas le second trimestre.

 

APS (SERVICE D’ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES)

• Inscription est valable pour toute l’année scolaire, uniquement les jours où l’enfant participe aux activités périscolaires.
• Disponibilité :
  • Élèves primaires : lundi–vendredi
  • Élèves maternelles : mardi–jeudi
• Horaires :
  • Bâtiment primaire : 13h00–17h45 les journées courtes ; 16h00–17h45 les journées longues
  • Bâtiment maternelle : mardi 13h00–16h30, mercredi 12h30–16h00, jeudi 12h30–16h30
• Seuls les enfants inscrits aux activités périscolaires le même jour et dans le même bâtiment peuvent utiliser l’APS.
• Déjeuner : Les familles peuvent choisir les repas Sodexo ou apporter un panier-repas. Les parents ne passant pas par le CPE mais souhaitant commander les repas de Sodexo doivent contacter Sodexo directement ( ecoleeuropeenne1.LU@sodexo.com) .
• Absences : Veuillez informer le surveillant d’APS dès que possible.

SUPERVISION, SÉCURITÉ & RÈGLES DE CONDUITE

• Assurance & urgence :
  • Tous les enfants participants sont couverts par l’assurance AAA et l’assurance responsabilité civile/accidents Baloise de l’APEEEL1, y compris les élèves Lux II participants aux activités Lux I.
  • En cas d’urgence, les moniteurs ou surveillants APS ou coordinateurs agissent en loco parentis.
• Santé & besoins éducatifs spécifiques :
  • Une politique d’égalité de traitement s’applique. Les parents/tuteurs légaux doivent informer les organisateurs de tout problème de santé ou besoins éducatifs spécifiques avant l’inscription.
  • Dans certains cas, les organisateurs peuvent refuser l’inscription pour des raisons de sécurité ou d’adéquation.
• Accès aux locaux de l’école :
  • Les parents, tuteurs légaux ou personnes autorisées ne sont pas autorisés à entrer dans l’enceinte de l’école pendant les activités.
  • Les visites pendant les activités nécessitent l’accord préalable de l’équipe périscolaire. Les demandes doivent être envoyées par e-mail à : periscolaire@apeeel1.lu .
• Supervision & responsabilité :
  • Responsabilité du moniteur/surveillant : Pendant toute la durée de l’activité, y compris le temps avant la remise de l’enfant au moniteur, pendant l’activité et l’APS, le moniteur/surveillant assume la responsabilité complète de la supervision.
  • Absence de l’enfant : L’APEEEL1 n’est pas responsable si un enfant ne participe pas à une activité périscolaire.
• Ponctualité :
  • Les élèves doivent arriver à l’heure et être récupérés ponctuellement à la fin des activités et de l’APS. Les parents/tuteurs/personnes autorisées doivent rester avec l’enfant de maternelle et primaire jusqu’à l’arrivée du moniteur.
  • Si un élève arrive en retard, le moniteur procédera avec le reste du groupe vers le lieu de l’activité/APS. Dans des cas exceptionnels, l’élève en retard peut entrer seul sans surveillance.
• Sortie des locaux scolaires :
  • Les élèves secondaires peuvent quitter seuls l’enceinte scolaire après l’activité.
  • Les élèves primaires peuvent partir seuls uniquement s’ils ont un formulaire de décharge, à présenter au gardien et donner au moniteur/surveillant.
  • Les élèves maternelles doivent toujours être récupérés et ne peuvent pas partir seuls.
• Récupération tardive & amendes :
  • Retard >10 minutes : amende de 35 €, à payer avant la séance suivante. Preuve de paiement à envoyer à periscolaire@apeeel1.lu .
  • Retards répétés (3 fois) peuvent entraîner le retrait définitif des activités/APS sans remboursement.
  • Si un enfant n’est pas récupéré 45 minutes après la dernière activité/APS sans communication, les autorités luxembourgeoises seront contactées.
• Comportement & conduite :
  • Les élèves doivent porter des vêtements et chaussures adaptés à l’activité. L’APEEEL1 n’est pas responsable des dommages aux vêtements ou chaussures.
  • Les élèves sont responsables de leurs effets personnels ; les objets perdus peuvent être recherchés dans les “ objets trouvés”.
  • Les élèves doivent suivre les instructions des moniteurs et respecter le code de conduite.
  • Les comportements perturbateurs peuvent entraîner une exclusion.
  • Le harcèlement, les violences physiques ou morales sont strictement interdits. Les incidents seront signalés et des mesures disciplinaires peuvent inclure le changement d’activité ou la suspension.
• Sécurité & objets interdits :
  • Les objets dangereux (couteaux, lasers, etc.) sont strictement interdits sauf nécessité médicale.
  • L’usage des téléphones portables est interdit pour tous les participants pendant les activités.
  • Les dommages matériels causés par les élèves seront facturés aux parents.